Notre-Maison-NlV

A travers ce blog, notre belle aventure !

C'est en février 2011 que nous faisons le choix de nous lancer dans le projet de la construction de notre maison.

Après diverses recherches et rdv, nous avons trouvé notre constructeur et fait le choix de notre maison.

Nous avons passé beaucoup de temps à mettre en place notre projet, le côté administratif est très lourd.

Nous n'avons pas choisi la facilité et nous doutons que ça ne sera pas évident, que ça nous demandera beaucoup de TEMPS et de PATIENCE, que ça nous donnera aussi beaucoup de STRESS, d'ANXIETE et de REFLEXION.

Mais, nous sommes convaincus que voir notre maison, sortir de terre et suivre son évolution à travers les différentes étapes, nous donnera beaucoup de PLAISIR et de BONHEUR et c'est ce qui compte...

N'hésitez pas à poser vos questions, nous y répondrons avec plaisir.

Bonne lecture !

Le 14.03.2011 - L'implantation de la maison

L'implantation détermine le positionnement de la maison sur le terrain avec le matériel de topographie (un tachéomètre, photo ci-dessous)

Le même jour, nous avons validé et signé le CCMI et les plans de la maison.

Nous avions aussi RDV pour la réservation du terrain, mais tout cela a prit trop de temps, le RDV a été décalé au lendemain.

Le 15.03.2011 - La réservation de notre terrain

Les demandes d'achat pour notre terrain étant nombreuses, pour ne pas le laisser passer sous notre nez. Il a été important de conclure à une promesse unilatérale de vente.

Dans ce cas, notre vendeur s'est engagé à nous réserver le terrain pendant une durée de 2 mois (durée que nous avons choisi et qui pouvait être renouvelable) et à nous le vendre aux mêmes conditions lors de la levée d'option.

Bien entendu, il ne pouvait donc pas le vendre à un autre client. Ce qui nous a permis pendant la durée de la réservation d'avoir du temps pour réfléchir et ainsi obtenir notre accord de prêt.

Une fois, notre prêt obtenu nous avons fais une levée d'option.

Levée d'option : dans une promesse unilatérale de vente, le bénéficiaire de la promesse a une option : acheter ou ne pas acheter. La levée d'option est l'acte par lequel il décide d'acquérir le bien aux conditions offertes. On dit que le bénéficiaire lève l'option.

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Viabilisation et bornage de notre terrain

Les boitiers pour accueillir les compteurs EDF/GDF

PTT

Le compteur d'eau (dans lequel il y avait un gros nid de fourmis rouge)

Les bornes qui permettent de connaître avec exactitude les limites de notre propriété

(il y en a plus que 2)

Le 15.03.2011 - La signature de notre CCMI

Pour nous protéger, nous avons pris la précaution de choisir un constructeur avec une dommage-ouvrages. Nous avons dû nous plonger dans les différents documents et surtout dans le CCMI.

Définition du CCMI :

C'est le Contrat de Construction de Maison Individuelle, qui est le plus utilisé dans la construction de maisons individuelles et nous vous recommandons fortement de n’entreprendre aucun projet sans l'avoir signé et en avoir vérifié toutes les clauses : c’est lui seulement qui pourra garantir l’obtention de votre maison parfaitement achevée, selon les prix et délais convenus.

(Petite explication prise sur internet)Afin de protéger les particuliers des professionnels douteux, la loi du 19 décembre 1990 impose à chaque constructeur de souscrire avec son client un Contrat de Construction de Maison Individuelle. Le CCMI est obligatoire, dès lors que le terrain n’appartient pas au constructeur et que celui-ci est en charge de la réalisation de l'habitation. Véritable protection pour les maitres d’ouvrage, le CCMI offre des garanties de livraison, de prix et de délais.

Il comprend :

· la désignation du terrain,

· la confirmation de la conformité avec les règles de la construction,

· les caractéristiques de la maison et son plan signé par le constructeur et le maître d'ouvrage,

· le coût de la maison,

· les modalités de règlement,

· la copie de l'obtention du permis de construire,

· les modalités de financement,

· la date d'ouverture du chantier et le délai d'exécution des travaux ainsi que les pénalités en cas de retard,

· la référence de l'assurance dommages-ouvrage,

· les attestations de la garantie de remboursement et de livraison.

Il ne peut être signé que sous réserve des conditions suivantes, et ne prend effet que lorsque toutes ces conditions sont réunies :

· le maître d’ouvrage est déjà propriétaire du terrain (ou détenteur d’une promesse de vente)

· le permis de construire est déposé

· la demande de prêt est effectuée

· les assurances dommage-ouvrages ont été demandées

· la garantie de livraison est signée

· les plans sont exécutés

Dans le cas où une des conditions ne serait pas réunie, vous pouvez être remboursé de votre dépôt de garantie. Rappel : vous disposez d’un délai de rétractation pendant 7 jours à compter du lendemain de la réception du courrier.

Il contient :

La garantie de livraison à prix et délais convenus

Cette garantie est obligatoire. Elle débute à l’ouverture du chantier et se termine à la réception des travaux. Elle est délivrée par un assureur et fait l'objet d'une attestation nominative. Elle intervient en cas de défaillance du constructeur et permet l’achèvement de la construction dans les conditions exposées au contrat : respect du prix et délai de livraison.

Le garant (assureur) prend en en charge le coût des dépassements prévus, à hauteur de 5% du prix TTC initial, sauf conditions spécifiques indiquées dans le contrat.

L’assurance dommages-ouvrage

Assurance obligatoire qui vous protège des malfaçons liées au bâti qui relèvent de la garantie décennale (problèmes de toiture : charpente ou étanchéité, isolation thermique, fissures…). Elle doit être souscrite avant la date d’ouverture du chantier et prend effet à la réception de la maison.

La garantie de paiement des sous-traitants

Le constructeur doit fournir à ses sous-traitants une garantie de paiement (sous peine de sanctions pénales). Les contrats de sous-traitance doivent également être mis en copie au garant de la livraison.

La garantie de remboursement

Cette garantie n’est obligatoire que si le constructeur vous demande de verser des fonds avant l’ouverture du chantier.

Elle permet alors d’être remboursé des sommes versées en cas de rétractation de votre part (dans le délai des 7 jours), ou bien si certaines clauses suspensives ne sont pas remplies ou encore si le chantier n’est pas ouvert à la date convenue dans le contrat. Elle prend fin dès le début des travaux.

Elle est délivrée par votre assureur ou un organisme de crédit sous forme d’une caution solidaire.

Elle couvre l’acompte de 5% maximum du prix convenu à la signature et l’appel de fonds de 5% du prix convenu à la délivrance du permis de construire.

Le constructeur peut également se contenter d’un dépôt de garantie (3% du prix convenu, au maximum).

La garantie de parfait achèvement

Si des malfaçons apparaissent durant la 1ère année suivant la réception de la maison, elles relèvent de la responsabilité du constructeur. Ces malfaçons doivent être signalées par lettre recommandée avec AR. La garantie ne couvre en aucun cas l’usure ou l’usage normal du bâtiment.

La garantie de bon fonctionnement

Cette garantie couvre pendant 2 ans les malfaçons des équipements : portes, volets, fenêtres, radiateurs, sanitaires…

La garantie décennale

Comme son nom l’indique, elle dure 10 ans et vous couvre contre les défauts de gros œuvre qui empêchent l’usage normal de l’habitation ou compromettent sa solidité : bâti, toiture, chauffage, isolation…

L'échelonnement des paiements

Le pourcentage de chaque appel de fond est fixé à la signature du CCMI avec plan.
Les paiements débutent à la date prévue au contrat. En général, on rencontre ce schéma :

· 5% à la signature

· 15% à l’ouverture du chantier

· 25% à l’achèvement des fondations

· 40% à l’achèvement des murs

· 60% à la mise hors d’eau

· 75% à l'achèvement des cloisons et à la mise hors d’air

· 95% à l’achèvement des travaux d'équipement, de plomberie, de menuiserie et de chauffage

· 5% à la livraison s’il n’y a pas de réserves.

La réception et le paiement du solde

Une fois les travaux terminés, la réception doit être constatée par procès-verbal écrit entre le constructeur et vous. C’est à ce moment-là qu’il convient d’émettre des réserves si vous en avez.

Pour la réception de votre maison, vous pouvez vous faire assister par un architecte ou toute personne agréée, si vous l’avez mentionné préalablement dans le contrat. Le solde est alors payable le jour de la livraison.

Si vous effectuez seul la réception du bâtiment, vous bénéficiez d’un délai de huit jours pour dénoncer les vices apparents non signalés lors de la réception. Le solde se fera à l’issue de ces huit jours.

Le 25.05.2011 - Obtention de notre Permis de Construire

Il a été enregistré le 05 mai et validé 20 jours après, soit le 25 mai 2011 (jour de l'anniv' de mon frèro). C'est un délai plus que correct car en moyenne, il faut compter 2 mois d'attente. Il faut dire que nous avons appelé à plusieurs reprises les 2 organismes pour savoir où en était notre demande ;)

Le permis de construire est un document administratif qui donne les moyens à l’administration de vérifier qu’un projet de construction respecte les différentes règles issues du code de l'urbanisme régissant le droit à construire, et notamment le document de l'urbanisme applicable, qui détermine notamment les surfaces maximales, hauteurs, aspects, destinations de la construction, etc.

Le document d'urbanisme définit notamment la surface constructible sur chaque parcelle de terrain, les types de bâtiments autorisés (logements, activités, agricoles, ...), les hauteurs permises, ainsi que des servitudes d'utilité publique applicables au terrain.

Le 16.06.2011 - Achat de notre terrain

Une fois, la levée d'option faite. Place à la signature de l'acte authentique d'achat.

Nous avons attendu avec impatience notre RDV chez le Notaire.

Tout s'est bien déroulé, le Clerc de Notaire a lu l'acte authentique à haute voix, il nous a expliqué chaques points importants et nous demandait si on comprenait bien.

Après la lecture, nous avons fais nos plus belles signatures.

C'était symbolique, nous étions propriétaires !

Le 19.07.2011 - La MAP (Mise Au Point )

Ce RDV tant attendu...

Les étapes consacrées à notre financement et à notre demande de permis de construire sont terminées, nous allons faire la mise au point (la MAP) avec notre Conducteur de Travaux.

C'est une étape indispensable qui va nous permettre de finaliser tous les détails avant le commencement des travaux.

Nous avons passé une partie de la matinée à faire quelques modifications avec le commercial MF et à 14h, nous nous sommes rendus au Centre de Travaux où nous avons fais la connaissance de notre Conducteur de Travaux (Gaëtan). Il a de nombreuses années d’expérience derrière lui, ça rassure un peu.

Petite défintion :

Le conducteur de travaux en maison individuelle doit organiser et piloter, à partir du dossier technique, le travail de tous les sous-traitants et prestataires industriels intervenant dans la construction. Il doit être un excellent technicien du bâtiment, un véritable animateur du réseau des sous-traitants, un bon gestionnaire et disposer de grandes qualités relationnelles et commerciales pour nous accompagner tout au long de la réalisation de notre maison.

Lors de la MAP, nous avons :

Fais la vérification complète des plans de la construction intérieurs et extérieurs,
Etabli avec certitude le positionnement exact des points électriques (chauffages, prises, points lumineux, interrupteurs, coffret disjoncteur, four...)
Etabli avec certitude le positionnement exact des points d'eau (évier, lavabo, douche, baignoire, cumulus, machine à laver, séche-linge, congélateur...)
Fais le choix des matériaux, des coloris et des modèles des menuiseries, de l'enduit, des tuiles, des portes intérieures et d'entrée, du sens d'ouverture des portes, des appuis de fenêtre, des rives, des caches-moineaux, des gouttières...
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Il nous fallait encore nous décider sur quelques points (comme la couleur de l'enduit, pas facile du tout de se décider sur la couleur de votre maison, quand on vous propose juste un carré de 5cm sur 5cm, le choix de la porte d'entrée avec tierce...), et attendre les prix avant de donner notre décision pour que les commandes soient passées.

Ce RDV a été assez éprouvant car il a fallu penser à touuuut en même temps, faire des choix en espèrant ne pas se tromper, essayer de ne rien oublier, imaginer les choses avant même d'habiter dans la maison.

Nous sommes ressortis lessivés mais très contents. Les choses avançaient... :-)